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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2840
… Borates; peroxoborates (perborates). …
Explanatory notes
… ‑ Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 2840.11 ‑ ‑ Anhydre 2840.19 ‑ ‑ Autre 2840.20 ‑ … A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … lampes à incandescence), de colles, d'encaustiques, pour le raffinage de l'or, la préparation des borates ou des …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops … Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), … (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops … Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), … (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises …
Explanatory notes
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques … Toutefois, les parafoudres basés sur le principe de la radioactivité relèvent du n° 90.22 . D) Les limiteurs de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois … bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués … bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une … bois stratifiés similaires). En outre, elles peuvent être rabotées, poncées ou assemblées en bout, par jointure …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de …
Explanatory notes
… étant celle du graphite par diffractométrie au moyen des rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi … n° 85.45 ou de pièces pour réacteurs nucléaires. On range également ici les déchets et débris d'ouvrages, ainsi … à la partie supérieure d'une enveloppe métallique, ramollissent sous l'action de la chaleur, se moulent à …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou …
Explanatory notes
… 02.09 ‑ Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, … dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …