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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir …
Explanatory notes
… (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des … chasse et de tir sportif , de tous calibres, à âme lisse ou rayée. Les fusils et carabines de chasse possèdent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles …
Classification opinions
… munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux … : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des enfants, constituées d'une plate-forme, … : 2002 … 3. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des enfants, des adolescents et des adultes, …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile de … Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également coprah) de la noix de coco ( Cocos …Section II > Chapitre 12 > Position 1213 > 1213.00
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se … façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. c) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou … Les marmelades sont des variétés de confitures généralement préparées avec des agrumes. Les gelées de fruits sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … réfractaires, etc.); les argiles communes sont également utilisées pour l'amendement des terres. Ces produits restent …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni … naturelle relevant de la présente position peut être façonnée ou transformée de la même manière que les pierres …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …