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Section V > Chapitre 27

Classification opinions

… Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se … Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Explanatory notes

…   Les tapisseries ayant plus de 100 ans d'âge ( Chapitre 97 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant … Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/1. Adoption : 1971 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres               - …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… élevées à des fréquences de la gamme VHF ou UHF. Adoption : 1997 … 3. Télécommande à rayons infrarouges d'une fréquence … l'orientation de l'antenne et du polariseur. Adoption : 1997 … 4. Système constitué par une combinaison de machines, … Section XVI et Note 6 E) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1997 … 5. Module de diode superluminescente (SLED) constitué …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… 8459.61 - - A commande numérique 8459.69 - - Autres 8459.70 - Autres machines à fileter ou à tarauder La …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Les objets d'art, de collection ou d'antiquité ( Chapitre 97 ). Un appareil d'horlogerie se compose de deux parties …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… : diamètre extérieur : 16 mm; longueur : 3 m. Adoption : 1971 … 5. Etablis-étaux portables, constitués d'un mécanisme … chevalets de sciage. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1997 … 6. Porte-clés, composé d'un anneau (diam. 22 mm) avec …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Métal alcalino‑terreux (n° 28.05). Berkélium.......... Bk 97 Elément radioactif (n° 28.44). Béryllium........... Be 4 …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… caractère d'objets de collection ou d'antiquité ( Chapitre 97 ). …