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Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… de souliers fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d)    Les semelles de chaussures ( …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… (moufles) pour frictions et les gants de toilette ( n° 63.02 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… 6204.61 - - De laine ou de poils fins 6204.62 - - De coton 6204.63 - - De fibres synthétiques 6204.69 - - D'autres matières …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… Les chiffons (de laine ou de poils fins ou grossiers) du n° 63.10 . …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… aquatiques : 1605.61 ‑ ‑ Bêches-de-mer 1605.62 ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… autrement que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… baïonnettes, etc., ainsi que les dragonnes ( n°s 42.05 ou 63.07 , généralement). b)    Les coutelas, couteaux et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… que les contenants souples pour matières en vrac du n° 63.05. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… exemple) et les rosettes, autres que pour vêtements ( n° 63.07 ). d)    Les coiffures en bonneterie du n° 65.05 et …

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