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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… de poignées en diverses matières. Ils peuvent également disposer d’un évent à vapeur et d’un bord en acier …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… dite médicale , utilisés chez soi ou dans les salles spécialisées et au nombre desquels on peut citer : les … échelles, bancs ou poutrelles d'équilibre de types spéciaux, utilisés parfois pour la rééducation des membres. … à exercer certaines professions nécessitant des aptitudes spéciales, ou encore d'enfants ou de jeunes gens, en vue de …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie … la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …Legal note
… la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, … , qui croît surtout à Madagascar. En plus de leur emploi en sparterie ou en vannerie, ces lames fibreuses sont utilisées …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. 7010.10 - Ampoules … à vis (en métal ou en matière plastique), de dispositifs spéciaux (cas des bouteilles de bière, de boissons gazeuses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et … un long jet de flamme balayant les parois du foyer, ce qui dispense de l’utilisation de grilles et de cendriers dans …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; … 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, …Legal note
… 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, …