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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), …
Explanatory notes
… ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), … optiques 9001.20 ‑ Matières polarisantes en feuilles ou en plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ Verres de … de connexion, sont constitués d'une gaine à l'intérieur de laquelle ont été disposés un ou plusieurs faisceaux de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes …
Explanatory notes
… assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes … colorées et présentées en masse, en pains, en bâtons, en plaquettes, etc. Les assortiments, y compris ceux …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Explanatory notes
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et …
Explanatory notes
… - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et … - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - … classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en plaques, feuilles ou bandes, de forme carrée ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux … La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et autres formes sous … par un feuillard spiralé. Les fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes, par exemple, en métaux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés …
Explanatory notes
… et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés … dioxyde de titane), présentées dans un vernis ou dans une laque (laque à base de nitrocellulose, par exemple) ou dans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, … colorés dans la masse ou dorés sur une face, ainsi que les plaquettes de verre (même formant miroir) pour revêtements, … dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires, obtenu généralement …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). - Huiles … les huiles essentielles extraites; il reste les produits aqueux de la distillation, c'est‑à‑dire les eaux distillées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …
Explanatory notes
… et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les … les boissons 8422.40 ‑ Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les … toutes les machines et appareils conçus pour ensacher, empaqueter ou emballer (même sous film thermorétractable) …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour …