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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; … liège nettoyé en surface, dans lequel subsistent encore des gerçures (liège râpé, raclé ou carbonisé superficiellement) … 3) Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , généralement obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - … autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1) Les … dans le dragage des mines. 10) Les radeaux de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou … se reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations …
Explanatory notes
… la Section XVI ou éventuellement en application de la Règle générale interprétative 3 c); sauf bien entendu si elles … flexibles » qui sont constitués de plusieurs machines, généralement à commande numérique, ou de plusieurs groupes … PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ Préparations pour soupes, potages … être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A … , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de …
Explanatory notes
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de … à base de ces matières 3204.19 - - Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d’au moins deux des … Les matières colorantes organiques synthétiques sont généralement obtenues à partir des huiles ou autres produits …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …