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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602 > 7602.00
… Déchets et débris d'aluminium …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7802 > 7802.00
… Déchets et débris de plomb …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7902 > 7902.00
… Déchets et débris de zinc …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8002 > 8002.00
… Déchets et débris d'étain …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.91
… Dinosèbe (ISO) et ses sels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2
… Déchets et débris d'aciers alliés …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.93
… Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.3 > 8112.31
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.4 > 8112.41
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.9 > 8112.92
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …