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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ … ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, … propane , même purs, relèvent de la présente position. Ces hydrocarbures, qui sont gazeux à la température de 15 °C et …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.02 - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. La présente position couvre les … la combustion produit une réaction plus violente que celle engendrée par les poudres propulsives. Cette combustion produit en général un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement … 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce sont des hydrocarbures dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés par un ou plusieurs groupes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et … . A.- CHLORURES Sont compris ici les sels du chlorure d'hydrogène du n° 28.06. Les principaux chlorures repris ici … par l'ammoniaque. Ce produit est en masses cristallines, poudre, fleurs ou pains obtenus par sublimation. Incolore à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - … de fer; miroirs pour la toilette, à main, à poser ou à suspendre; miroirs de poche ou de sacs à main, même avec …Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- … de cobalt (monoxyde de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2) Trioxyde de dicobalt …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 - - Sous formes brutes ou en poudre 7110.19 - - Autres - Palladium : 7110.21 - - Sous formes brutes ou en poudre 7110.29 - - Autres - Rhodium : 7110.31 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou … dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. … d'autres pierres gemmes des types grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …