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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
Explanatory notes
… culot à baïonnette) de fixation de la lampe. Il existe de nombreux types de lampes à incandescence, telles que les lampes sphériques, simples ou à col, les … gaz proprement dits, utilisant, selon le cas, des gaz dits nobles, tels que le néon, l'hélium, l'argon, etc., ou des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, … jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… ‑ Autres : 9209.91 ‑ ‑ Parties et accessoires de pianos 9209.92 ‑ ‑ Parties et accessoires des instruments de … sont utilisés en médecine (pour examens auriculaires notamment et, dans ce cas, ils sont réglés pour donner une … polies à la cire blanche. 3) En monofilaments de matières textiles synthétiques (nylon généralement). 4) En fils …Section VI > Chapitre 29
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un … nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou …Legal note
… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du … présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un … nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou …Section XI > Chapitre 62
Explanatory notes
… et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en … sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants … que totalement formées de constituants naturels (voir, notamment, le point 24) ci‑après). Toutefois, la présente … sorbitol (D‑glucitol) contenant d'autres polyols et dont la teneur en D‑glucitol est généralement comprise entre 60 % et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, …