WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ Abricots - Cerises : 0809.21 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou … bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50
INN
… … fasobégron … fésotérodine … foslévodopa … fosvéset … isalmadol … isoétarine … isoprénaline … lévisoprénaline … lévodopa … lévosalbutamol … …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, végétales … d'air à chaud. On les emploie pour la préparation de vernis isolants, de simili‑cuirs , ainsi que, par mélange avec des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement …
Explanatory notes
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de … à sa sortie d'usine. En général, une cale ou un dispositif isolant en caoutchouc ou en matières plastiques est placé …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies Notes. 1.‑ … droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou …Legal note
… Notes. 1.‑ N'entrent pas dans le présent Chapitre les tissus spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, … métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
Explanatory notes
… Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un récepteur de télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support … analogiques transformés en code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui correspondent aux images et …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …