WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou … produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de celui-ci par application … textiles ou autre support. La plupart de ces produits et ouvrages sont obtenus par des moyens tels que la taille, le …Section IX > Chapitre 46
… Ouvrages de sparterie ou de vannerie …
Explanatory notes
… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑ Dans le … textiles filées. CONSIDERATIONS GENERALES Outre les ouvrages en luffa, le présent Chapitre comprend les articles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. … ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : 7110.11 - - … cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent le … barres, feuilles, bandes, tubes, fils ou autres formes semi-ouvrées par forgeage, laminage ou étirage. Etant …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs … relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement … tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, …
Explanatory notes
… l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement … tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, … séchage ou traitements similaires des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, à l'exception des machines à …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). … obtenues par découpage ou autrement. 4) Les autres ouvrages Le présent groupe englobe tous les ouvrages en magnésium non repris , soit dans les groupes …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les … du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. … forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres ouvrages en cette matière. 3) Les ouvrages en vessies …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …