Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans des salles de cours et de grandes salles de conférence. Il est conçu pour être utilisé avec une machine automatique de … projeter des images correspondant à des signaux vidéo reçus en temps réel d’une machine automatique de traitement …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets … pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : … de malt, lait, graines comme l'œillette (ou pavot), le cumin ou l'anis, sucre, miel, oeufs, matières grasses, … d'une conservation de longue durée, par suite d'une cuisson prolongée des matières mises en œuvre et de leur …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, …
Explanatory notes
… ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, … ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, …
Explanatory notes
… ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, … caractéristiques physiques, par exemple, la présence de particules non homogènes avec des fragments de pellets de …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …
Classification opinions
… 1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une … ail et épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond …
Classification opinions
… et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et 2°) une unité … de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, …