… transporteuses ou de transmission en matières textiles ( n° 59.10 ) et autres articles techniques en matières textiles ( n° 59.11 ), les parties en matières céramiques ou en verre ( …
… muraux en matière textile sur un support en papier ( n° 59.05 ). f) Les revêtements muraux constitués par une … muraux en matière textile sur un support en papier ( n° 59.05 ). f) Les revêtements muraux constitués par une …
… appliqué sur un support de feutre, découpés ou non ( n° 59.04 ). h) Les feutres combinés avec une ou plusieurs … produits analogues pour d'autres usages techniques du n° 59.11 . ij) Les feutres recouverts de poudres ou de …
… aciers alliés : 7304.51 - - Etirés ou laminés à froid 7304.59 - - Autres 7304.90 - Autres Les tubes, tuyaux et … N°s 7304.31, 7304.39, 7304.41, 7304.49, 7304.51 et 7304.59 Pour distinguer les produits obtenus à froid et les …
… lumière (LED) 9405.69 ‑ ‑ Autres ‑ Parties : 9405.91 ‑ ‑ En verre 9405.92 ‑ ‑ En matières plastiques … ou tricotées, en matières textiles, pour lampes ( n° 59.08 ). f) Les perles de verre et articles similaires …
… d'outils entre ces opérations 8465.20 - Centres d’usinage 8465.91 - - Machines à scier 8465.92 - - Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer 8465.93 - - Machines à meuler, à poncer ou à polir 8465.94 - …
… spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives … ‑ Autres légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du …
… machines à fraiser dites fraiseuses‑raboteuses du n° 84.59 dont l'aspect extérieur rappelle celui de la … 9) Les machines à graver autres que celles des n°s 84.59 ou 84.60 . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des …
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