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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de … et de résistances et 4°) une fiche de connexion. Les dimensions de ce dispositif sont d'environ 85 mm x 54 mm x 4 … de ce dispositif sont d'environ 43 mm x 36 mm x 4 mm. Les divers composants sont montés au moyen de la technologie du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
… Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes …
Classification opinions
… affiche des images et des résultats de mesures (vitesse, distance, temps, etc.), d’une caméra numérique qui enregistre des vidéos et des images fixes, d'interfaces permettant la transmission des données … des véhicules au moyen d’un laser. En option, il mesure la distance entre les véhicules. Application des RGI 1, 3 b) et …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se …
Explanatory notes
… porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme … cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à … par l'utilisateur. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres … synthétiques ou artificielles discontinues au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres … ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo …