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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, … denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs … ou des composés de l'uranium naturel 2844.20 ‑ Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires … du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52; f) les …Legal note
… du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du n° 84.52; f) les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19
INN
… acétorphine … asalhydromorphone … benzhydrocodone … codoxime …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) … par ce système optique, ce qui provoque une transformation chimique de l'émulsion. Un traitement supplémentaire est … Dans ces lampes, la lumière est produite par une réaction chimique amorcée par un courant électrique. Ces lampes ne …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). … très répandues dans certaines régions et notamment en Chine, au Japon et en Inde, qui se caractérisent …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …