… 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba … var. minor ) 0713.60 ‑ Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole ( Cajanus cajan ) 0713.90 ‑ Autres Cette position couvre …
… émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre … aux indications manuscrites ou autres qui doivent être ajoutées ultérieurement, sont exclues de la présente … d'un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées ultérieurement ( n°s 73.25 , 73.26 , 76.16 , 79.07 …
… dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) … d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin d'assurer la … présent Chapitre à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du …
… sur dentelle et toutes autres broderies sur tissu de fond ajouré préexistant, ainsi que les incrustations ou autres … par couture de dentelles sur des tissus de fond ajourés préexistants) constituent des broderies du n° 58.10 …
… au type , c'est‑à‑dire de les titrer (c'est ainsi que l'on ajoute à l'opium des quantités d'amidon dosées en … utilisées pour la fabrication de boissons , obtenues en ajoutant à un extrait végétal composé de la présente …
… véhicules automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres … de sous‑positions. N° 9401.31 Les sièges pivotants en bois ajustables en hauteur sont des chaises disposant d’assises …
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