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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; … des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes. Les huiles essentielles … et oléorésines d'extraction contiennent parfois de faibles quantités de solvants provenant de leur extraction (de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de …
Explanatory notes
… étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … armuriers, horlogers, etc., à l'exception des étaux constituant des parties ou accessoires de machines (de … pour emploi à la main ( n° 84.67 ). f) Les outils constituant des instruments de traçage, de mesure, de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.26
… White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, …
Explanatory notes
… d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, … en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en projetant les grains …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la …