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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) …

Legal note

… la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant …

Legal note

… 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore. 8.‑  Les éléments chimiques, …

Legal note

… et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore. 8.‑  Les éléments chimiques, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de vitesse K … de jante de 22,5 pouces (571,5 mm)), indice de charge de 152/148 (équivalant à 3550/3350 kg), indice de vitesse G …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… ou en matière plastique mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Stéarine de palme raffinée, blanchie et … moins de 0,2 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,15 % en poids d’eau et d'impuretés. Elle est une fraction …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 4,51 à 31,60 m et d'une capacité de stockage allant de 50 à 15.000 tonnes, comportant un système de contrôle de la … 213 cm; un réservoir d’eau (795,6 l); et une benne à neige (2,915 m³)      Le conditionneur est le dispositif principal …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et 1700 W de puissance maximale), … routière. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Véhicule à quatre roues équipé d'un moteur à … interne d'une cylindrée de 351 cm 3 et d'une puissance de 11,5 ch. Le véhicule, d'une dimension de 122 cm de hauteur, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… les deux faces, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le … Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en … polyéthylène, présenté en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, plié et marqué au préalable en vue de faciliter le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et … en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme d'anneau rembourré, … capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , fixée à un bâti en métal …

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