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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …