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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages … destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des …Section XIV
… PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; …
Explanatory notes
… PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; …
Explanatory notes
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Explanatory notes
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation … inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs 8905.20 - … ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les … sont de véritables ateliers flottants destinés à se substituer aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par …
Explanatory notes
… creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par … ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de … analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …