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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés … domesticus 0407.19 - ‑ Autres ‑ Autres œufs frais : 0407.21 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus … destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de tous les oiseaux. Elle comprend également les …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres … comprend : a) Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de l'eau salée, impropre … qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme épices. f) Les graines …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. … ‑ Vierges L'huile d'olive est l'huile obtenue à partir du fruit de l'olivier ( Olea europœa L. ). La présente position … Concernant ses caractéristiques organoleptiques, elle est fruitée et ne présente aucun défaut. Elle est de couleur …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … alkydes, par exemple). La position couvre également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de … de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou de tout autre procédé physique ou …Section I > Chapitre 2 > Position 0203 > 0203.1
… Fraîches ou réfrigérées …
Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 … déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend … ( n° 21.03 ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …