WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de … bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de … bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant …Section XI > Chapitre 63 > Position 6303
… Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. …
Explanatory notes
… ‑ Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits. ‑ En bonneterie : 6303.12 - - … à l'intérieur devant les fenêtres ou qui sont utilisés pour fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les … qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à … pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ Peignes à coiffer, peignes de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz … montés en dérivation ou associés à des transformateurs de mesure de telle sorte qu'une partie seulement du fluide les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et … de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et … de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres …