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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … un siège. Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais … présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ … mesure continue ou périodique de sa valeur réelle; B) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que … partie du circuit électrique. Un pôle du transformateur est également mis à la terre. Lorsque la surface du liquide …Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux … les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou … de cheveux teints ou décolorés, par exemple. Sont également exclus de la présente position : a) Les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ … 5308.90 ‑ Autres A) Fils d'autres fibres textiles végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par … des fibres de chanvre du n° 53.02, des fibres textiles végétales des n° 53.05 ou des autres fibres végétales …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule photographique. Application …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres … diamant ou d'autres pierres gemmes des types grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement … de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou … ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab L. ). 4) Les pois chiches. 5) …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … du genre Agaricus 0711.59 - - Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les …Section II > Chapitre 7 > Position 0710
… Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. …