… du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir … jus de fruits ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre alcoométrique volumique n'excède …
Legal note
… du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir …
… satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) … être vulcanisé à l'aide de soufre puis soumis à un essai d'allongement et de rémanence (voir la Note explicative du …
Legal note
… satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées à l'alinéa a) …
… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles … du présent Chapitre : a) Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). …
Legal note
… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
