WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, … enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée …
Explanatory notes
… enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée … machines (présentées isolément), lampes pour l'éclairage artificiel des studios de photographie et de …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ … 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles … ‑ vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties; ‑ couvertures; ‑ … 1.- Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente …
Explanatory notes
… de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente … à exécuter et ne jamais consister, par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et … gardes‑frontières, etc.). 2) Les armes utilisées par les particuliers pour la défense, la chasse, le tir (à la cible …Legal note
… détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …
Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …
Explanatory notes
… Chapitre 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.- Le présent Chapitre ne … coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels … matières (boucles, fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui …Legal note
… coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12); c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.- Le n° 65.02 ne …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement … de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, … plumes. Le fait qu'il s'agit de plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à des fins d'ornementation (généralement …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à …
Explanatory notes
… à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …