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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… Sont exclues de cette position les remorques rail‑route constituant principalement des véhicules routiers et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… des purées de fruits évaporées, d'une consistance solide ou quasi solide. Les produits de la présente position qui sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de l'extraction de l'huile contenue …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres boissons …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… et autres haricots, lentilles, fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… de verre, amiante et mica), de moulages souples, ainsi qu'à la tropicalisation électrique. 3)    Les élastomères de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… la présente position, par exemple : a)    Le maté (thé du Paraguay) ( n° 09.03 ). b)    Les produits utilisés pour la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604