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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre vulcanisée, le cuir ou autres matières, en rouleaux ou … segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou de la sciure de bois, du sable, de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… dispositif électrique incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, … n° 82.14  les tondeuses simplement accouplées par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de … rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission flexible. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les … (silencieux). 8)    Les dispositifs amortisseurs de recul amovibles , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres discontinues. Après filage, les filaments … position sont généralement utilisés pour la fabrication de fibres synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres courtes et transformation en rubans, mèches et fils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… chanfreinées, -      soit par contact pour les accessoires amovibles en acier. Parmi les accessoires de tuyauterie …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent … de milieux de culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de levures, etc. B)    Les pulpes de … . C)    Les bagasses , résidu constitué par les parties fibreuses de la canne à sucre, après extraction du jus. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… - Autres collants (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou … laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De fibres synthétiques 6115.99 - - D'autres matières textiles …

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