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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… Ils permettent, par exemple, de relier deux terminaux à un modem, plusieurs unités centrales de traitement à une …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou tempe),  produit compact blanc qui se présente sous forme de gâteau, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… de travail comprennent un tambour de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des bras de levage et une goulotte …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… se déplace en roue libre. Ce véhicule ne dispose pas d’un mode de conduite uniquement électrique. Ce véhicule ne peut …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… comme par exemple, des caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par …

Legal note

… du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, … du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont … d'autre part considérés comme bonneterie‑chaîne : 1) Les produits obtenus par couture‑tricotage, à la condition qu' … de boucles coupées ou non (façon velours ou peluche). Les produits textiles piqués, capitonnés ou autrement …

Legal note

… la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… un gril et le papier est allumé. De par sa conception, le produit crée un effet de cheminée qui accélère la combustion …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… l'acide gamma-linolénique). Adoption : 1995 … 2. Produit à base d'un mélange de graisses , composé de 80 à 90 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… d'ambiance à l'eau, de diffuser ce parfum ou tout autre produit destiné au rafraîchissement de l'air. L'eau joue …