Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2 > 9405.21
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3 > 9405.31
… utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
Explanatory notes
… 5211.59 ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 - … B) Les machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. I.- MACHINES ET APPAREILS AUX GAZ POUR LE TRAVAIL … appareils pour le brasage, le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles … Les boulons et vis à métaux de tout genre sont compris ici, quels que soient leur forme et leur usage, y compris …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
Explanatory notes
… utilisés pour les clôtures. La présente position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1) En … de fer ou d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles peuvent être ou non … présentant les caractéristiques rappelées à la Note explicative du n° 73.12 . …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques …