WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres … crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ … englobe les articles confectionnés en tout textile, qui ne sont pas repris dans des positions plus spécifiques de la … chamoisettes (essuie‑meubles) pour l'entretien des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
Explanatory notes
… 2805.40 ‑ Mercure A.- METAUX ALCALINS Les métaux alcalins sont des corps mous, assez légers, susceptibles de … blanc d'argent, de densité 0,85, que l'on peut couper à l'aide d'un simple couteau. On le conserve dans de l'huile …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
Explanatory notes
… cycliques des aldéhydes 2912.60 ‑ Paraformaldéhyde Ce sont des composés qui se forment par oxydation des alcools primaires et qui contiennent un groupe caractéristique : En …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies … génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, bobines d'allumage, bougies … allumage par étincelles ou par compression de tous types (à pistons ou autres), qu'il s'agisse de moteurs pour véhicules … , dans lesquelles une armature portant un enroulement primaire à basse tension tourne entre les pôles d'un aimant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour …
Explanatory notes
… pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … etc.). D) Les cuves pour le lavage des épreuves , ainsi que les laveuses rotatives. E) Les sécheuses , les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9013.10 ‑ Lunettes de … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …
Explanatory notes
… d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …