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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position … nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux … en un nombre variable d'exemplaires. Les papiers de l'espèce ne sont compris ici que s'ils sont présentés en … qui permettent d'obtenir un papier cliché qui, à son tour, est utilisé pour obtenir de nombreuses copies. 2) Les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). … sur le sol et de dimensions variables, dont l'ouverture est recouverte d'une peau tannée et accordée sur laquelle …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués … de ces boîtes , soit notamment : 1) La carrure , qui est le bâti de la boîte; parfois elle comporte des …Section II > Chapitre 8 > Position 0802
… Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …
Explanatory notes
… 08.02 ‑ Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ En coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques … à coque épineux et à cornes provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. 0804.10 ‑ Dattes …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la … d'observer l'objet directement et dont le grossissement est d'ailleurs faible, les microscopes optiques opèrent par … Les microscopes optiques se composent ordinairement et essentiellement : I. D'un objectif constitué …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés …