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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1
… Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.9 > 7216.91
… Obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de … la fois les eaux minérales naturelles et les eaux minérales artificielles. Les eaux minérales naturelles sont des … naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent également à cette catégorie. Sous la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur …
Explanatory notes
… 56.01 ‑ Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur … 5601.21 ‑ ‑ De coton 5601.22 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …