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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4
… Autres fils, retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.1
… Bâches et stores d'extérieur …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1 > 7108.13
… Sous autres formes mi-ouvrées …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2
… Tracteurs routiers pour semi-remorques …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné …
Explanatory notes
… 28.21 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné … ou de l'oxyde de fer naturel. Il se présente sous la forme d'une poudre très divisée, généralement rouge, mais il …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; … trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les … de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( n° 38.24 , généralement). b) Les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y … réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, corindon broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie … des fours). Ces produits sont commercialisés sous forme de poudre ou de granulés et se composent …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou …
Explanatory notes
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou … Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium … utilisés à la confection de bouquets ni à d'autres usages ornementaux. Sont également exclus de la présente position …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, mûres … ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les … provoqueraient, à la décongélation, un changement de coloration des fruits. Il en est de même des fruits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution …