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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7
… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.30
… « Tissus » visés à la Note 9 de la Section XI …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.99
… Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… et de reproduction du son (+). 8519.20 - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un … d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines tourne-disques - Autres appareils : … de supports de stockage rémanent des données amovibles. A titre d’exemples d’appareils de ce type, on peut citer les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …