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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des articles du n°  83.06 ) et les bouteilles … essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les ouvrages de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La lupuline est une poussière … cônes, par des moyens mécaniques, après leur séchage. Sont exclus de la présente position : a)    L'extrait de houblon …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les … égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les articles de tonnellerie …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs … aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements comportant un …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés … ci-après  : 1)   Le chlorure de potassium même pur , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend … relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… plants de toutes espèces, à repiquer ou à transplanter, à l'exception des produits du n° 06.01 . 3)    Les racines … bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les racines tubéreuses …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… ou encore pour trancher, tronçonner ou découper.       A l'exception de certains disques à trancher ou à tronçonner …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001