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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même … (voir la Note explicative du n° 40.08 ). 3)    Les gommes à effacer. 4)    Les joints. 5)    Les pare‑chocs pour …

Section II > Chapitre 9

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… les montres‑broches, les montres‑bagues, etc. Toutefois, les réveils de poche comportant une béquille ne … ( avec ou sans rattrapante) et l'aiguille de compteur. Toutefois, les compteurs de temps de poche électroniques …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… ‑     découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les papiers et cartons présentés en bandes ou en … matières, ainsi que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois, les éventails ou écrans à main à monture en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… 7013.41 - - En cristal au plomb  7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 … en verre ordinaire, en cristal au plomb, en verre à faible coefficient de dilatation (par exemple, au borosilicate) ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… en fonction de leur teneur en plastifiants. A cet effet, les plastifiants primaires et les plastifiants …

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