WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de … les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques …
Explanatory notes
… sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques … des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou … - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg … (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour …
Explanatory notes
… de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour … pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires 8531.20 ‑ Panneaux indicateurs incorporant des … du réseau. B) Les avertisseurs sonores, trompes et sirènes électriques . Il s'agit généralement d'appareils …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » … solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou … des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. …
Explanatory notes
… mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires. 8416.10 - Brûleurs à combustibles liquides … lourde et sa projection dans le foyer au sein d’un jet d’air comburant sont assurées soit par l’air comprimé, soit par un jet de vapeur, soit par un …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …