… plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans … fibres de bambous. Le papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du …
… que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en … domestique ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) (voir la Note explicative du n° 73.23). c) Les cuillers, …
… Les pièces de tissu peuvent être de toute forme et avoir même été confectionnées, comme c'est le cas, par … tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état sans même avoir à subir un complément de finition, ce qui serait le …
… 3) Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un liquide de couleur jaune noirâtre, de … lessives glycérineuses , sous-produits de la fabrication de savons. Cette position ne comprend pas : a) Le glycérol …
… des températures de cristallisation maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois … cette position des légumes congelés. Ils peuvent également avoir été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En …
… du n ° 62.09 , sont à classer dans la présente position (voir la Note 6 du présent Chapitre). Cette position ne … pièces du n° 58.11 ( n°s 62.01 ou 62.02 généralement) ‑ Voir la Note explicative de sous‑positions à la fin des …
… auxquels ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre … exclus de cette position : a) Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en …
… tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des … Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… fils conditionnés pour la vente au détail du n° 50.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales … Les fils de schappe et les fils de bourrette peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
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