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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.20
… Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2
… Ouates de matière textiles et articles en ces ouates …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2
… Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la fabrication … pour le finissage du papier ou du carton - Parties : 8439.91 - - De machines ou appareils pour la … fabrication des pâtes de matières fibreuses cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. La présente position couvre les … la correspondance ou les colis postaux, les timbres de surtaxe, etc. B) Les timbres fiscaux de toute nature , … des timbres). D) Les timbres collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes … 6104.43 - - De fibres synthétiques 6104.44 - - De fibres artificielles 6104.49 - - D'autres matières textiles … et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume tailleur, à la jupe ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de … la fois les eaux minérales naturelles et les eaux minérales artificielles. Les eaux minérales naturelles sont des … naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent également à cette catégorie. Sous la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …