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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

Classification opinions

… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en … ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et …

Legal note

… par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en … ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n ° 34.05 comme pâtes et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… 1. Préparation présentée sous forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres … des dents. Adoption : 1978 … 2. Préparation présentée sous forme de pâte contenant 1,15 g d'essences végétales, 55 g de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10

Classification opinions

… … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90

Classification opinions

… … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son … de 6.500 kg et une capacité de charge maximale de la plate-forme de 227 kg.  Elle est conçue pour accueillir un ouvrier …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… en feuilles minces de nickel et d'une couche interne formée d'un mélange de polymères non conducteurs … feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable dans la protection des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux … et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel de fonctionnement. Application des RGI 1 et 6, le classement au …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… 1. Huile d’acide arachidonique (ARA) , se présentant sous la forme d’un liquide de couleur jaune ou jaune-orangé à température ambiante, obtenue par fermentation fongique (Mortierella Alpina) à partir de matières premières …

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