Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et …
Explanatory notes
… comprimé ou de vapeur, en vue du nettoyage des façades, statues, etc. Sont également classés ici, lorsqu'ils sont … . d) Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). E.‑ STATIONS D'IRRIGATION Ces stations d'irrigation, constituées …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; … et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent essentiellement un enroulement de fil … après aimantation . Les aimants permanents consistent en pièces d'acier, d'alliages spéciaux ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …