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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …
Explanatory notes
… de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de relevage ou des … du véritable matériel roulant de chemins de fer. Il en est généralement ainsi des grues se déplaçant sur rails, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), … disposés parallèlement dont le diamètre est, en règle générale, compris entre 3 et 34 µm (microns). Après le … tissus multiaxiaux pour renforcer les pales éoliennes, les géotextiles de renfort routier, les matériaux composites …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ … ALCALINS Les métaux alcalins sont des corps mous, assez légers, susceptibles de décomposer l'eau à froid, s'altérant … est classé sous le n° 28.44 . Ces métaux sont, en général, grisâtres ou jaunâtres, ductiles et malléables. Le …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, …
Explanatory notes
… ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses … particulièrement le tableau synoptique) des Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils … cordes ou cordages. En outre, ces articles ne sont généralement pas teints. Les ficelles, cordes et cordages …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles … ) et découle le long du tronc de l'arbre; elle se présente généralement en morceaux sphériques, poreux et friables, de … coton et la cire de lin , contenues dans les fibres de ces végétaux, d'où elles sont retirées à l'aide de solvants. …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des … compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de … et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, … tétines pour biberons et doigtiers; les porte‑savons, porte‑éponges, porte‑brosses à dents, distributeurs de papier …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - Gants, mitaines et moufles : … - - Autres 4015.90 - Autres Qu'ils soient assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001 > 5001.00
… Cocons de vers à soie propres au dévidage …