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Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… pois à vache (y compris la variété à œil noir). 3)    Les fèves ( Vicia faba var. major ), les féveroles ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois … de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b)    Les graines de caroubes ( …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves avariées ou de divers déchets de cacao (coques, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être … bateaux, pour retirer des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement pour prendre prise sur des arbres, des … d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… plans ou les pellicules photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques … renforcés d'une armature interne en matières textiles ou revêtus d'un gainage extérieur de tissu mince, relèvent du n° 40.09 . …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… utilisés pour la clôture, formés de fils de fer ou d'acier enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des … utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). Sont exclus de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… tringles ou des talons; b)   le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux … peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans d'autres mélanges à base de … débris, rognures, poudres et granulés de caoutchouc durci relèvent du n ° 40.17 . …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1)    … conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… et bandes en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de … spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des caisses de thé, de soie, etc.). … , en dispersion ou en pâte dans un liant ou un solvant relèvent du Chapitre 32 . …

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