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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, …
Explanatory notes
… 40.14 ‑ Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, … 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, … canules, poires à injection et pour autres usages (pour compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la … autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains tissus … ou guipés par un fil de coton ou d'un autre textile restent compris dans cette position. Les produits visés dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. … matières visqueuses) ou au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore d'en régler le … analogue, soit encore par un dispositif de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres … ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou organiques de … chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position les mélanges d'oxydes ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… analogues telles que le kieselguhr, la tripolite ou la diatomite, (du n° 25.12, dans la plupart des cas), ou de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par … de vapeur. Certains de ces ouvrages sont également employés comme produits réfractaires dans la construction de fours, …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, …