… Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1) La semence animale. 2) Les … mollusques ou autres invertébrés aquatiques. Sous cette dénomination, il faut entendre notamment : 1°) Les … et déchets de crins , même en nappes avec ou sans support. Cette catégorie comprend les poils de la crinière ou de la …
… ‑ Voiles 6306.40 ‑ Matelas pneumatiques 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, … ou doubles) qui permettent la formation d’un lieu fermé. Cette position couvre aussi bien les grandes tentes foraines … ( autres que ceux du n° 56.08 ). Sont en outre exclus de cette position : a) Les sacs de campement, sacs …
… et consistant : A) En pierres dites synthétiques . Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par … elles ressemblent (par exemple le grenat d’aluminium et d’yttrium (YAG), la zircone cubique (CZ) et la moissanite … potentiel électrique auxquelles on le soumet. En raison de cette propriété, le quartz piézo-électrique est utilisé dans …
… - - Sous formes brutes 7106.92 - - Sous formes mi-ouvrées Cette position englobe les différentes formes brutes, … ainsi que l'argent doré (ou vermeil) et l'argent platiné. Cette position ne couvre pas cependant l'argent plaqué ou … argent-cadmium ou argent-thallium. 5) Les alliages frittés tels que : argent-tungstène, argent-molybdène, …
… - - Autres A) HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH). Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée … est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les préparations cosmétiques, les … synthétiques, les préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools …
… d'un faisceau de tubes de fonte ou d'acier, souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le … est chauffée à nouveau en vue de la débarrasser des gouttelettes d'eau entraînées et d'obtenir une vapeur sèche …
… fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en forme de bandes, etc. C) Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant …
… de produits solides non minéraux, tels que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par … la matière constitutive. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les brûleurs à charbon pulvérisé et …
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