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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote …
Explanatory notes
… 29.33 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote … - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène …
Explanatory notes
… 29.32 - Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène … - Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables … 8532.23 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, à une seule couche 8532 .24 ‑ ‑ A diélectrique en céramique, …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus importantes huiles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives …
Classification opinions
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un … (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop … d'orange amère, de sorbitol et de vin de raisin frais, conditionnée dans des flacons en verre contenant chacun 250 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant … 9108.20 ‑ A remontage automatique 9108.90 ‑ Autres Sont compris ici les mouvements de montres, non emboîtés, … à affichage numérique, la cellule d'affichage faisant corps avec le mouvement, dès lors qu'elle est enlevée, le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres … distillation lente d'un soufre brut ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de … des caoutchoucs de haute qualité. Est également compris ici, le soufre sublimé lavé , traité à l'eau …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …