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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les … des fluides : tuyaux pour l'extinction d'incendies, par exemple. Ils consistent généralement en une enveloppe … d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et … toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur … plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . … adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification ou autre ajout, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.30
… Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de …