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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606

Explanatory notes

… 74.09 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'aluminium. Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° °   ° Notes …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En …

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