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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… Ce dispositif n’est pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en … courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les hôpitaux, restaurants, … : vitesse de rotation du moteur : 1.500/3.000 t/m; puissance du moteur : 950/1.300 W; tension d'alimentation : …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   … et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   … et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… et d’épis de maïs (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de … de calcium (support). Elle est conditionnée dans des sacs de 25 kg et doit être mélangée aux aliments à raison de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… 1. Sandwichs accompagnés de frites prêts à être réchauffés au … est congelé et conditionné pour la vente au détail dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène (88,23 %), … pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux … de 5,71 cm et d’une longueur de 396,24 m. Le câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… il est relié p ar un dispositif de couplage qui fournit la puissance hydraulique et mécanique de fonctionnement pour …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption … de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

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